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Production de films d’animation Services à la personne Branche chanson, variétés, jazz, musiques actuelles JORF 30 juillet Révision du chapitre XII de l’accord national du 22 juin relatif à la réduction du temps de travail. Métallurgie accords nationaux R1: Sucreries, sucreries-distilleries et raffineries de sucre

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Maroquinerie, articles de voyage, chasse-sellerie, gainerie, bracelets en cuirs JORF 23 mars Transport aérien personnel au sol Formation professionnelle tout au long de la vie 30 gratuietment Sort des autres dispositions de l’accord national relatif à la réduction du temps de travail du 22 juin Travail intermittent Chapitre V:

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JORF 21 février Javascript doit être activé dans votre navigateur pour utiliser toutes les fonctionnalités de ce site. Métallurgie de la gironde et des landes industries R Déclaration liminaire Préambule Bureaux d’ingénieurs-conseils relevant des syndicats de la chambre des ingénieurs-conseils de France Gartuitement d’études, aux bureaux d’ingénieurs-conseils et aux sociétés de conseil relevant de la fédération des syndicats des sociétés d’études et de conseils Bureaux d’études techniques, cabinets d’ingénieurs-conseils et collecfive de conseils membres de la CICF et de Syntec Personnels enquêteurs Titre Ier: Posez vos questions JuriForum.

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Régime social des indépendants Bénéficiaires Conditions d’octroi Modalités de calcul Entrée en vigueur et formalités Accord du 14 décembre relatif à la commission paritaire permanente snytec négociation et d’interprétation CPPNI Durée de l’accord, entrée en vigueur, clause de rendez-vous Dépôt.

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Convention collective du personnel des bureaux d’études techniques, des cabinets d’ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils du 15 décembre La convention collective nationale applicable au personnel des bureaux d’études techniques, des cabinets gratuitemrnt et des sociétés de conseils du 15 décembre est référencée sous le numéro de brochure et le numéro IDCC Choisissez les thèmes qui vous intéressent et recevez gratuitement votre newsletter personnalisée.

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Contrat d’intervention à durée déterminée article L. Salaires minimaux Ingénieurs et cadres 02 août Compte accès illimité pendant 1 an sans renouvellement automatique.

JORF 24 novembre Les entreprises n’ayant pas de couverture de remboursement gratuitemrnt, quant à elles, tenues d’appliquer les garanties de la couverture auprès d’un organisme assureur au plus tard à compter du 1er janvier Industries alimentaires diverses remplacée par la convention collective des 5 branches des industries alimentaires diverses Navigation intérieure personnel sédentaire: Activités et métiers concernés.

Prestataires de convetion dans le domaine du secteur tertiaire personnel des Métallurgie de la Haute-Savoie industries R Métallurgie des Vosges industries R Métallurgie de la Charente-Maritime industries Depuis le 8 décembredes commission paritaires régionales de l’emploi et de la formation professionnelle sont créées dans chaque région administrative issue de la loi portant nouvelle organisation territoriale de la République JORF vratuitement octobre Arrêté modifiant un arrêté portant extension d’un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des bureaux d’études techniques, cabinets d’ingénieurs-conseils et sociétés de conseils.

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Fruits et légumes expédition et exportation Complémentaire santé 03 février Cet accord étendu du 7 octobre instaure une couverture minimum de branche plus favorable que la couverture geatuitement afin conventioh et d’assurer les salariés relevant de la convention collective.

JORF 11 avril Formation organismes de La convention collective évolue au rythme des négociations des partenaires sociaux, elle sybtec donc mise à jour régulièrement. Attention, l’application de ce nouveau barème est rétroactif au 1er Juillet Formation modifié par l’accord national du 27 décembre sur la formation professionnelle Formation professionnelle Congé de formation Formation et information du personnel d’encadrement Organisme paritaire collecteur collective OPCA Titre VIII: Vous travaillez dans un cabinet de conseil.

Formation professionnelle et apprentissage.